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 Constitution Républicaine

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sirion
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MessageSujet: Constitution Républicaine   Dim 22 Nov 2009 - 15:40

Constitution de la République Galactique



Article 1 : Tout citoyen et ou futur citoyen se doit connaître et de respecter la constitution de l’alliance.

Article 2 : Tout citoyen doit participer à la vie de la République Galactique autant sur le jeu que sur le forum. Toute forme d’inactivité sera traitée selon les règles suivantes :

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Article 3 : Tout citoyen à le droit de s’exprimer, de faire connaître son opinion, de proposer un projet de loi, ou un sondage.

Article 4 : Toute agression physique ou morale (l’espionnage sera pris en compte comme une agression), sur le jeu ou sur le forum, entre les membres de l’alliance sera sanctionnée par le haut conseil.

Article 5 : Tout citoyen à le devoir de porter assistance en fonction de ses moyens à tout autre citoyen manifestant ce besoin.

Article 6 : Tout joueur a le droit de devenir citoyen de la République Galactique en posant sa candidature sur le forum et IG en respectant bien sur les consignes de recrutement prévu pour les demandes d’adhésion.
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Article 7 : Toutes les candidatures sont soumises à un vote du haut conseil.

Article 8: Toutes les nouvelles recrues de la LRG, intégrerons l'ASR (la wing) pendant une durée indéterminée. Un parrain est systématiquement attribué à la recrue une fois sa candidature validée. Le parrain aura pour mission d'évaluer, de former et d'accompagner son filleul. Lorsque le parrain juge son apprenti apte à intégrer l'alliance mère et ou à devenir citoyen, il donne son approbation. Le haut conseil procède ensuite à l'exécution du passage une fois la délibération du haut conseil délivrée consentante. Enfin le parrain informe de son intention de mettre fin à la période de parrainage, il est aussi donné pour droit au parrain de proposer l'exclusion de son filleul au HC en cas d'inactivité soit IG soit IF non prévenue pendant 10 jours dans la section relative à son parrainage.

Article 9 : Tout citoyen a le droit de quitter l’alliance, un minimum de respect étant attendu, il fournira une explication concernant son départ.

Article 10 : Tout citoyen a le droit et le devoir d’élire sont représentant. C'est-à-dire un membre du haut conseil, et tout citoyen a le droit de poser sa candidature pour accéder au poste de haut conseiller, lorsque le haut conseil ouvre les candidatures à un siège. Il est obligatoire de présenter sa candidature pour le haut conseil soit même si l'on souhaite prétendre à un poste, il est donc impossible d'être présenté par une autre personne.

Article 11: Les membres souhaitant se présenter à un poste du haut conseil lorsque des élections sont ouvertes, doivent obligatoirement posséder skype (réunion du haut conseil mensuel sur skype).

Article 12: Lorsque des élections sont mises en place pour le poste de premier ministre, les membres ayant la possibilité de se présenter doivent avoir plus de 6 mois d'ancienneté dans l'alliance mère (La République Galactique), ils devront créer un sujet dans lequel ils donneront leurs motivations, leurs intentions et ce qu'ils peuvent apporter à l'alliance, à ce poste. Les membres du haut conseil en place ont la possibilité de vérifier l'aptitude des membres se présentant au postes (ce contrôle est effectué par les haut conseillés et le président en fonction seulement, pas le premier ministre en fonction).

Article 13: Certains votes seront uniquement traités par le haut conseil (demande de pacte, ou suppression de pacte, punitions des traitres, candidatures) d’autres votes comme le lancement d’une guerre nécessiteront l’avis des citoyens.

Article 14: Le haut conseil est composé de plusieurs membres à qui une fonction est attribuée :

Le président,

Le 1er ministre,
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Le conseiller diplomatique,

Le conseiller militaire,

Le conseiller général

Les hauts conseillés, ont un mandat d'une durée de 4 mois, et le premier ministre un mandat de 6 mois. Un haut conseillé, premier ministre, peut être réélu indéfiniment.
Le mandat du premier ministre et d’un haut conseiller peut-être prolongé de deux semaines si l'activité n'est pas favorable à de nouvelles élections.

Article 15: Lorsqu'un haut conseiller est élu, il peut bénéficier d'une formation réalisé soit par un membre du haut conseil, soit par un formateur nommé par le haut conseil.
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Article 16: Les déclarations de guerres sur le forum officiel, seront faites uniquement par le président, le premier ministre et ou le conseiller militaire.

Article 17: Tout joueur ayant été exclu de la République Galactique est libre de poser sa candidature comme prévu dans l’article 6, sauf si ce dernier a été banni définitivement.

Article 18 : Lorsqu’un sondage public est mis en place, le dépôt de la mention « A voté » est obligatoire afin de légitimer le vote. L’issue d’un sondage publique est valable seulement si l’un des choix proposés obtient la majorité absolue (majorité + une voie) des votants.

Article 19: La présente constitution peut être changée ou modifiée après l’approbation des membres du haut conseil, les modifications seront signalées dans le sénat galactique.

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